Recherche dans la collection - Dossiers d'exploitation - Établissement de Port-Cartier [document textuel]

Notice descriptive – Brève

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Dossiers d'exploitation - Établissement de Port-Cartier [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1988-1999.

Référence :

RG73, R942, 2005-0314 QFRC, 2015-00778-4

No du BAN :

2015-00778-4

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4817773

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1988-1999.

Lieu de création :

Québec (Province)

Étendue :

0.3 m de documents textuels

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche est une liste de dossiers non vérifiée qui indique les numéros de boîte, les titres, les numéros du dossier et les dates couvertes. 73-422 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Note générale :

Cette acquisition est constituée de documents provenant de Service correctionnel Canada, qui ont été créés ou maintenus par l'Établissement de Port-Cartier. L'acquisition comprend des documents sur les programmes pour les détenus.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R942-44-8-E
RG73

Ancien no de référence archivistique :

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RG73

Autre no d'acquisition :

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2005-0314 QFRC

No d'autorisation de disposition de document :

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2004/015
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2015-00778-4] 1

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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