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Notice descriptive – Brève

1

Dossiers d'exploitation et des services de l'information [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1995-1997.

Référence :

RG73, R942, 2000-0502 MFRC, 2015-00699-0

No du BAN :

2015-00699-0

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4816210

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1995-1997.

Lieu de création :

Québec (Province)

Étendue :

0.3 m de documents textuels

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche est une liste de dossiers non vérifiée qui indique les numéros de boîte, les titres, les numéros du dossier et les dates couvertes. 73-256 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Note générale :

Cette acquisition est constituée de documents provenant de Service Correctionnel Canada, qui ont été créés ou maintenus par l'Administration régionale de Québec. Les dossiers comprennent des livres et des publications ainsi que les informations reliées à ces livres et publications; les conférences et conférenciers; des informations sur les programmes de services de libérations conditionelles et le taux d'occupation des CCC et des CRC.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R942-52-7-E
RG73

Ancien no de référence archivistique :

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RG73

Autre no d'acquisition :

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2000-0502 MFRC

No d'autorisation de disposition de document :

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2004/015
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2015-00699-0] 1

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-24