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Notice descriptive – Brève

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Dossiers administratifs et d'exploitation [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1975-2004.

Référence :

RG73, R942, 2008-0704 QFRC, 2015-00679-6

No du BAN :

2015-00679-6

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4816130

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1975-2004.

Lieu de création :

Québec (Province)

Étendue :

0.5 m de documents textuels

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche est une liste de dossiers non vérifiée qui indique les numéros de boîte, les titres, les numéros du dossier et les dates couvertes. 73-256 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Note générale :

Cette acquisition est constituée de documents provenant de Service correctionnel Canada de la région de Québec. L'acquisition comprend des documents reliés aux Services d'Information tels que : des communiqués de presse; de l'information sur des films et des diapositives; des articles, bulletins, guides et livres. L'acquisition comprend également des documents liés aux projets de recherche universitaire ainsi que de la recherche pour l'aide aux victimes d'actes criminels. Finalement, l'acquisition comprend des griefs et des plaintes de détenus ou de libérés.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R942-52-7-E
RG73

Ancien no de référence archivistique :

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RG73

Autre no d'acquisition :

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2008-0704 QFRC

No d'autorisation de disposition de document :

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2004/015
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2015-00679-6] 1--2

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada.

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