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Notice descriptive – Brève 
Expunged, Cancelled and Abandoned Trademark Applications, 1984 [textual record]
Niveau hiérarchique :AcquisitionDate :1885-1984.Référence :RG105, R9271, 86-029 OFRC, 2015-00467-XNo du BAN :2015-00467-XGenre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :4814098 -
Notice descriptive – Détails Date(s) :1885-1984.Lieu de création :CanadaÉtendue :0.3 m of textual records.Langue du document :anglaisInstrument de recherche :Information additionnelle :Source :GouvernementAncien no de référence archivistique :Autre no d'acquisition :No d'autorisation de disposition de document : -
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