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Notice descriptive – Brève

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Retirement of Samuel Barnes, Guard, Dorchester Penitentiary - Min. Just. [Minister of Justice] 1891/10/02 recds paymt [recommends payment] of gratuity on

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1891-2439

Date de réception :

1891-10-09

Remarques :

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Refd [Referred] to Treasury Board 1891/10/17

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

47917

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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