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Notice descriptive – Brève Sarah Kennedy, Widow of the late Charles Curran, Water Bailiff, Montreal - For a Gratuity
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1867-0108Date de réception :1867-10-23Date d'examen :1867-10-26Date d'approbation :1867-10-28Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, -3287 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :477 -
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