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Notice descriptive – Brève

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Wharf and Tramway, Lighthouse Reserve, Carmanah Point, British Columbia - Min. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1891/09/01 recs [recommends] granting permission to Messrs J. Jacques and John Cameron to erect

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1891-2106

Date de réception :

1891-09-02

Date d'examen :

1891-09-05

Date d'approbation :

1891-09-07

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 583, -3418 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

47584

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-06-27