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Notice descriptive – Brève
1
Direction de la réglementation de l'environnement [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

[1986-1993].

Référence :

R1395-38-0-F

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4757398

Contexte de cette notice :

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Fonds du Ministère de l'industrie, des sciences et de la technologie

Secteur de l'industrie et de la technologie

Direction de la réglementation de l'environnement
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

[1986-1993].

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

7,2 m de documents textuels

Langue du document :

anglais
Acquisition :

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Operational Records of the Environmental Regulatory Affairs Directorate [textual record]

Operational Records of the Environmental Regulatory Affairs Directorate [textual record]
Portée et contenu :

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Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de documents créés et/ou conservés par la Direction de la réglementation de l'environnement.
Nom(s) additionnel(s) :

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Environmental Regulatory Affairs Directorate

Direction de la réglementation de l'environnement
Biographie/Histoire administrative :

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Direction de la réglementation de l'environnement : La Direction de la réglementation de l'environnement a été créée en 1990-1991 en réponse aux besoins accrus de consultation entre le Ministère, l'industrie et Environnement Canada sur diverses questions touchant la Loi canadienne sur la protection de l'environnement et le Plan vert. ISTC et Environnement Canada ont signé un protocole d'entente. Aux termes de ce protocole, une collaboration soutenue doit entourer l'étude de nombreuses questions : les renseignements sur les substances nouvelles, la gestion des polluants atmosphériques à l'origine du smog, le contrôle des substances toxiques, et la réglementation des substances nocives pour la couche d'ozone. [ISTC, Rapport Annuel, 1990-1991]

Information additionnelle :

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Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2009/002
2015-00011-9
2016/007
2017-00157-0
4-1994-09-071 OFRC
R1395
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation-1 Limites non établies]

Modalités d'utilisation :

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