Recherche dans la collection - Association des Hautes juridictions de Cassation des pays ayant en partage l'usage du français - Correspondance relative à la participation de Charles D. Gonthier à la conférence de 2001 à Paris
-
Notice descriptive – Brève Association des Hautes juridictions de Cassation des pays ayant en partage l'usage du français - Correspondance relative à la participation de Charles D. Gonthier à la conférence de 2001 à Paris
Niveau hiérarchique :DossierDate :2001Référence :R8054-286-0-F, Numéro de volume : 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :4753068Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :2001Lieu de création :CanadaLangue du document :françaisLangue du document additionnelle :français, anglaisNo d'instrument de recherche :Source :Privé -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.