Recherche dans la collection - Dossiers opérationnels de transports aériens du bureau régional du Québec [document textuel]

Notice descriptive – Brève

1

Dossiers opérationnels de transports aériens du bureau régional du Québec [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

[1962-1995].

Référence :

RG12, R184, 2014-02280-1

No du BAN :

2014-02280-1

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4751127

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

[1962-1995].

Lieu de création :

Canada

Étendue :

5.4 m de documents textuels.

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 12-473 est une liste non vérifiée qui indique le numéro du dossier, le volume, le titre, le boîte, et les dates. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 12-473 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/12-473_4751127_open.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le bureau régional du Québec de Transports Canada. Les dossiers sont organisés selon le système de classification dans le bloc 5258 - Transports aériens - Compagnies, aéroclubs et écoles de pilotage.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R184-209-8-E
R184-209-8-F
RG12-A-2-D-4

Ancien no de référence archivistique :

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RG12

No d'autorisation de disposition de document :

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98/010
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2014-02280-1] 1--18

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-04