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Notice descriptive – Brève

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Dismissal of Wm [William] Matte, Lt [Light] Keeper, Isle a la Pierre, Quebec - Min. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1891/08/21 recds [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1891-2029

Date de réception :

1891-08-22

Date d'examen :

1891-08-22

Date d'approbation :

1891-08-25

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 582, -3417 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

47443

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24