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Notice descriptive – Brève

1

Dossiers du registre central du Service de Conservation et Protection d¿Environnement Canada [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

[1978]-1987.

Référence :

RG108, R653, 1987-345 QFRC, 2014-02025-6

No du BAN :

2014-02025-6

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4743484

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

[1978]-1987.

Lieu de création :

Canada

Étendue :

3.3 m de documents textuels

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Textual record (Papier) Finding aid is an unverified list containing file number, volume number, and box number. 108-28 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Note générale :

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Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par la Direction générale des eaux intérieures et des terres et par le Service canadien de la faune d'Environnement Canada. Les dossiers sont organisés selon le système de classification. Ces dossiers se rapportent mais ne sont pas limités à : boite 1 : Transport des polluants atmosphériques, Programme sur l'énergie, Comité consultatif sur la gestion des terres; boite 2 : Parc écologique de Saraguay, Baie-James (Sous-comité pêche, chasse et trappage); boite 3 : Convention Baie James et du Nord québécois; Entente Baie James et du Nord québécois, Baie-James Native Harvest Survey), Entente de la Basse Côte-Nord, Réserve écologique, boite 4 : Pulvérisation des forets ; boite 5 : Eaux (Pollution, Études et projets, Fleuve St-Laurent); boite 6 : Projets Canal Lachine, Eaux (Programme d'inondation ; Projets Bassin versant du Richelieu ; Projets de la rivière Richelieu ; Rivière Outaouais ; Fleuve St-Laurent); boite 7 : Projets Canal Lachine, Iles de la Madeleine, Camp Bouchard; boite 8 : Vieux-Port de Québec, Faune (Élaboration des programme, Réserves nationales de faune, Chasse contrôlé) ; boite 9 : Centre d'histoire naturelle de Percé ; boite 10 : Cap Tourmente, Contrecoeur - les îles.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R653-279-0-E
RG108

Ancien no de référence archivistique :

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RG108

Autre no d'acquisition :

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1987-345 QFRC

No d'autorisation de disposition de document :

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84/024
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Boîte [2014-02025-6]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

1--5;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

7--11;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Boîte [2014-02025-6] 6

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-04