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Notice descriptive – Brève

1

Techsource system documentation from the Canadian Intellectual Property Office [textual record]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

[1984-2000].

Référence :

RG105, R9271, 2014-01836-7

No du BAN :

2014-01836-7

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4734280

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

[1984-2000].

Lieu de création :

Canada

Étendue :

0.3 m of textual records.
1 CD ROM.

Langue du document :

anglais

Instrument de recherche :

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Textual records (Papier) The finding aid consists of a file list indicating the box number, title and outside dates. (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Note générale :

Accession consists of records created and/or maintained by the Canadian Intellectual Property Office (CIPO). The accession includes, but is not limited, to records relating to Techsource system documentation. There is an example of the type of information not captured by Techsource ("Printer Head for Braille Printer").

This accession is currently being processed and some records are under archival review.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R9271-15-5-E
R9271-15-5-F
RG105

Ancien no de référence archivistique :

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RG105

No d'autorisation de disposition de document :

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97/002
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2014-01836-7] 1

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Documents textuels: électroniques

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2014-01836-7] 2

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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