Recherche dans la collection - Dossiers d'aide financière et de réparations des dommages [document textuel]

Notice descriptive – Brève

1

Dossiers d'aide financière et de réparations des dommages [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1949-1996.

Référence :

RG12, R184, 96-0304 MFRC, 2014-01469-8

No du BAN :

2014-01469-8

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4728229

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1949-1996.

Lieu de création :

Canada

Étendue :

6,9 m de documents textuels.

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 12-450 est une liste de dossiers non vérifiée qui indique les numéros de boîte, les titres, les volumes, les numéros du dossier et les dates couvertes. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 12-450 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/12-450_4728229_open.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le bureau régional du Québec de Transports Canada situé à Dorval (Aéroport internationale à Montréal). Les dossiers sont organisés selon le système de classification dans les blocs 5161 - Aide financière, et 5174 - Réparations des dommages.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R184-560-9-E
R184-560-9-F
RG12

Ancien no de référence archivistique :

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RG12

Autre no d'acquisition :

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96-0304 MFRC

No d'autorisation de disposition de document :

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99/009
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2014-01469-8] 1--23

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

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Date de modification :: 2024-06-27