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Notice descriptive – Brève

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Re-instatement of H.J. Morgan as Chief Clerk, Dept of S.S. [Department of the Secretary of State] - Commtee [Committee] advice against

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1891-1778

Date de réception :

1891-07-25

Date d'examen :

1891-07-25

Date d'approbation :

1891-07-28

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 580, -3417 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

47226

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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