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Notice descriptive – Brève

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Services de soutien à la sécurité et aux communications [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1972-1989.

Référence :

RG97, R1203, 1994-95/393 GAD, 122-000393-X

Ancien no du BAN :

122-000393-X

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

47200

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1972-1989.

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,9 m de documents textuels

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Documents textuels: (Électronique) L'instrument de recherche 97-113 est une liste de dossier non vérifiée. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 97-113 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/97-113_47200_open.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

En provenance de la Division des services de soutien à la sécurité et aux communications, ce versement est constitué de dossiers administratifs et opérationnels. Les dossiers administratifs ont trait aux associations, clubs et sociétés, aux comités interministériels tels que le Comité consultatif sur l'équipement de sécurité et le Comité consultatif sur les télécommunications. Pour leur part, les dossiers opérationnels traitent de divers sujets tels que les politiques en matière de prévention d'incendie, la confidentialité des communications par voie électronique et la sécurité en matière de communication.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R1203-78-4-E
R1203-78-4-F
RG6
RG97

Ancien no de référence archivistique :

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RG97

Autre no d'acquisition :

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1994-95/393 GAD
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [RG97 1994-95/393] 1--3

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

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