Recherche dans la collection - Direction générale des arts et de la planification des politiques [document textuel]

Notice descriptive – Brève

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Direction générale des arts et de la planification des politiques [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1986-1989

Référence :

RG97, R1203, 1994-95/379 GAD, 122-000379-4

Ancien no du BAN :

122-000379-4

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

47186

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1986-1989

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,3 m de documents textuels

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 97-112 est une liste de dossier non vérifiée. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 97-112 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/97-112_47186_open.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

En provenance de la Direction générale et des arts et de la planification des politiques, ce versement est constitué de dossiers administratifs. Concernant les années 1986-1989, ces dossiers traitent de comités, tel le Comité intergouvernemental sur le statut de l'artiste, et de coopération et liaison avec les provinces. Il est à noter que le versement 1993-94/494 renferme des documents connexes.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R1203-17-6-E
R1203-17-6-F
RG97-A

Ancien no de référence archivistique :

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RG97

Autre no d'acquisition :

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1994-95/379 GAD
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [RG97 1994-95/379] 1

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

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Date de modification :: 2024-07-24