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Notice descriptive – Brève Leave of absence to F.X. Lefebvre of the Analytical Branch - Min. I.R. [Minister of Inland Revenue] 1891/06/15 recs [recommends]
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1891-1352Date de réception :1891-06-17Date d'examen :1891-06-19Date d'approbation :1891-06-19Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 578, -3416 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :46886 -
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