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Notice descriptive – Brève

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Gestion du spectre, Secteur des systèmes automatisés [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1978-1988.

Référence :

RG97, R1203, 1994-95/032 GAD, 122-000032-9

Ancien no du BAN :

122-000032-9

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

46886

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1978-1988.

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,9 m de documents textuels

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Documents textuels: (Électronique) L'instrument de recherche 97-80 est une liste de dossier non vérifiée. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 97-80 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/97-80_46886_open.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

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Anciennement la Direction de l'exploitation des systèmes, la Gestion du spectre - Secteur des systèmes automatisés a pour mission de veiller à ce que le personnel sur le terrain du Ministère dispose des règlements, des normes d'exploitation et des procédures nécessaires pour gérer efficacement le spectre des radiofréquences. Elle administre le système informatisé d'attribution de licences du Ministère, émet les licences et avis de renouvellement et en perçoit les droits afférents. En outre, elle s'occupe de la coordination à l'échelle internationale des assignations de fréquences canadiennes et analyse les assignations étrangères afin de déterminer leurs répercussions éventuelles sur l'utilisation que nous faisons du spectre.
En provenance de la Gestion du spectre - Secteur des systèmes automatisés, ce versement est constitué de dossiers administratifs et opérationnels. Les premiers portent principalement sur les comités ministériels, tandis que les seconds renferment des dossiers-matières sur l'entretien des systèmes, les frais des licences radiophoniques et les réseaux de communication. Ce versement couvre les années 1978-1988.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R1203-33-4-E
R1203-33-4-F
RG97

Ancien no de référence archivistique :

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RG97

Autre no d'acquisition :

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1994-95/032 GAD
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [RG97 1994-95/032] 1--3

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

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Date de modification :: 2024-06-27