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Notice descriptive – Brève

1

Services des langues officielles, des relations de travail et de la compensation [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1981-1988.

Référence :

RG97, R1203, 1994-95/030 GAD, 122-000030-2

Ancien no du BAN :

122-000030-2

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

46884

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1981-1988.

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,3 m de documents textuels

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Documents textuels: (Électronique) L'instrument de recherche 97-78 est une liste de dossier non vérifiée. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 97-78 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/97-78_46884_open.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

Ce versement provient du Service des langues officielles des relations de travail et de la compensation. Portant sur les années 1981-1988, il est constitué de dossiers administratifs relatifs à la coopération et liaison avec les organismes fédéraux tels la Commission de la fonction publique, le Conseil du Trésor et le Commissaire aux langues officielles.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R1203-17-6-E
R1203-17-6-F
RG97-A

Ancien no de référence archivistique :

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RG97

Autre no d'acquisition :

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1994-95/030 GAD
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [RG97 1994-95/030] 1

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

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Date de modification :: 2024-07-04