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Notice descriptive – Brève

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Return to an Address of the Senate dated 1890/05/12 - Expenses of Inspector of Penitentiaries on visits to St. Vincent de Paul - S.S. [Secretary of State] 1891/06/11

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1891-1328

Date de réception :

1891-06-11

Remarques :

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Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

46862

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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