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Notice descriptive – Brève
1
Quebec Region Marine Safety Directorate [textual record and other material]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

[1978-2008].

Référence :

R184-561-0-E, RG12

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4674166

Contexte de cette notice :

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Department of Transport fonds

Marine Safety Directorate

Quebec Region Marine Safety Directorate
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

[1978-2008].

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Québec (Province)

Étendue :

ca. 13.8 m of textual records.

Langue du document :

français
Acquisition :

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Operational records of the Canadian Coast Guard, Quebec Region [textual record and other material]

Dossiers concernant la cession des ports et dossiers d'exploitation [document textuel]

Dossiers de réunions, conférences et comités concernent la sécurité maritime du bureau régional du Québec [document textuel]

Operational records of the Canadian Coast Guard, Quebec Region [textual record]
Portée et contenu :

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This is a preliminary record. Please consult the linked accession for more information.

Sub-series consists of records maintained by the Marine Safety Directorate of the Quebec Regional Office, located in Quebec City.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2001-0904 QFRC
2001/012
2002-0605 QFRC
2003-0329 MFRC
2014-00656-3
2014-01918-5
2015-00443-2
2015-01099-8
97/018
R184
RG12
RG12-B-15

Ancien no de référence archivistique :

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RG12
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-04