Recherche dans la collection - Secteur des arts et du patrimoine, Bureau du sous-ministre adjoint [document textuel]

Notice descriptive – Brève

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Secteur des arts et du patrimoine, Bureau du sous-ministre adjoint [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1975-1990.

Référence :

RG97, R1203, 1993-94/500 GAD, 121-000499-2

Ancien no du BAN :

121-000499-2

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

46734

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1975-1990.

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

2,70 m de documents textuels

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Documents textuels: (Électronique) L'instrument de recherche 97-66 est une liste de dossier non vérifiée. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 97-66 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/97-66_46734_open.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

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Ce Secteur est chargé d'élaborer des politiques et de concevoir des programmes dans les domaines des arts - de la scène, littéraires, visuels et médiatiques - du design, des musées, du patrimoine, de l'archéologie et de la culture aborigène afin de stimuler une plus large reconnaissance des sentiments d'identité et de partage parmi les Canadiens. Ce Secteur est également responsable de conseiller le Ministre sur des politiques et des programmes relevant du portefeuille culturel dans l'ensemble du gouvernement fédéral. Il est aussi chargé d'administrer des programmes et des règlements dont le Ministère est responsable et de fournir de l'aide aux organismes culturels nationaux et aux festivals internationaux.
Provenant du Bureau du sous-ministre adjoint du Secteur des arts et du patrimoine, ce versement est constitué de dossiers administratifs et opérationnels. Couvrant la période 1975-1990, ils portent sur divers sujets tels les affaires parlementaires, les comités et groupes de travail ainsi que la coopération et liaison avec les gouvernements provinciaux. On y trouve également des documents relatifs aux politiques et aux programmes du Secteur concerné. Les documents dont il est ici question sont de nature variée - correspondance, notes de service, rapports et procès-verbaux.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R1203-41-3-E
R1203-41-3-F
RG97-B-IV

Ancien no de référence archivistique :

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RG97

Autre no d'acquisition :

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1993-94/500 GAD
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [RG97 1993-94/500] 1--9

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

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Date de modification :: 2024-07-24