Recherche dans la collection - Dossiers des détenus de la région du Québec [document textuel]

Notice descriptive – Brève

1

Dossiers des détenus de la région du Québec [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1923-2007.

Référence :

RG73-C-3, R942, 2014-00563-X

No du BAN :

2014-00563-X

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4663519

Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1923-2007.

Lieu de création :

Canada

Étendue :

1,8 m de documents textuels

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche est une liste de dossiers non vérifiée qui indique les numéros de boîte, les titres, les numéros du dossier et les dates couvertes. 73-2 (32: Restreint selon la loi)

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Note générale :

Cette acquisition est constituée de dossiers de détenu de la région du Québec. Quand ils arrivent dans l'établissement, le détenu est donné un numéro d'identification et un dossier est ouvert. Ce dossier suit le détenu pendant l'incarcération. Le dossier comprend les documents de sentence: administration de peine, relation avec l'établissement, traitement médicale et psychologique, l'éducation et l'entrainement. Dans certain cas, il y a de la documentation en relation de libération conditionnelle.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

Afficher les détails Masquer les détails

R942-20-5-E
R942-20-5-F
RG73-C-3

Ancien no de référence archivistique :

Afficher les détails Masquer les détails

RG73-C-3

No d'autorisation de disposition de document :

Afficher les détails Masquer les détails

96/048
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2014-00563-X] 1--6

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

Afficher les détails Masquer les détails

Droit d'auteur : Gouvernement du Canada

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.

Signaler un problème sur cette page

Date de modification :: 2024-07-24