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Notice descriptive – Brève

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Trent Valley Canal - Min. R. and C. [Minister of Railways and Canals] 1891/05/15 recs [recommends] approval of certain regulations for the governance of saw logs passing through

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1891-1042

Date de réception :

1891-05-16

Date d'examen :

1891-05-16

Date d'approbation :

1891-05-18

Remarques :

O.C. [Order in Council]

See Order in Council 1895-0724, 1895/03/25

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 577, -3415 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

46576

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-06-27