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Notice descriptive – Brève

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leave of absence to J.B. Grant, Landing Waiter Port of Coaticook, Quebec - Min. Cust. [Minister of Customs] 1891/05/05 recs [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1891-0947

Date de réception :

1891-05-06

Date d'examen :

1891-05-07

Date d'approbation :

1891-05-08

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 576, -3415 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

46522

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-04