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Notice descriptive – Brève

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Royal Military College amendment O.C. 1891/09/05 appt [appointment of] Capt J.O. English by appointmt [appointment] of Capt Charles Ernest English Prof. Art. [Professor of Artillery] - Min. M. and D. [Minister of Militia and

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1891-2661

Date de réception :

1891-11-02

Date d'examen :

1891-11-04

Date d'approbation :

1891-11-07

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 587, -3419 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

46454

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-04