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Notice descriptive – Brève

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Roads in the Tp [Township] of Keppel, Cty [County] Grey - Petition from Municipal Council for a grant for improvement of - S.S. [Secretary of State] [no.] 1430 - 1891/05/04

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1891-0926

Date de réception :

1891-05-04

Date d'examen :

1891-06-20

Date d'approbation :

1891-06-22

Remarques :

Refd to S.G.I. [Referred to Superintendent General of Indian Affairs] 1891/05/07 - on fyle [file] with O.C. [Order in Council]

Report 1891/06/16 - 1891/06/17

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 578, -3416 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

46375

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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