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Notice descriptive – Brève Incorporation of The Drummond McCall Pipe Foundry Co., Ltd - S.S. [Secretary of State] 1891/04/15 recs [recommends] issue of Letters Patent to the
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1891-0796Date de réception :1891-04-22Date d'examen :1891-04-27Date d'approbation :1891-04-29Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 575, -3415 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :46203 -
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