Recherche dans la collection - District d'amirauté de l'Île-du-Prince-Édouard [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
District d'amirauté de l'Île-du-Prince-Édouard [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1886-1971.

Référence :

R14188-10-7-F

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4620286

Contexte de cette notice :

Afficher les détails Masquer les détails

Fonds de la Cour de l'échiquier

District d'amirauté de l'Île-du-Prince-Édouard
Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1886-1971.

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,2 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais

Acquisition :

Afficher les détails Masquer les détails

District d'amirauté de l'Île-du-Prince-Édouard [document textuel]

Portée et contenu :

Afficher les détails Masquer les détails

La série se compose de documents créés et/ou conservés par la Cour de l'échiquier du Canada et la Cour du District d'amirauté de l'Île-du-Prince-Édouard.

Provenance :

Afficher les détails Masquer les détails

Canada. Cour de l'échiquier

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Historique de la conservation :

Les documents de la Cour de l'échiquier ont été conservés par la Cour fédérale (créée en 1971) et par le Service administratif des tribunaux judiciaires (créé en 2003). Les documents ont été transférés à Bibliothèque et Archives Canada en 2003 et 2012.

Versements complémentaires :

Aucun autre versement n'est prévu.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

Afficher les détails Masquer les détails

2014-00197-9
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [R14188] 31--33

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

Afficher les détails Masquer les détails

Le droit d'auteur appartient au gouvernement du Canada.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.