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Notice descriptive – Brève

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St. Catharines and Niagara Central Rwy [Railway] - Min. R. and C. [Minister of Railways and Canals] 1891/03/24 recs [recommends] modification of contract respecting wooden abutments and bridges

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1891-0517

Date de réception :

1891-03-24

Date d'examen :

1891-03-26

Date d'approbation :

1891-03-28

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 574, -3414 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

45877

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24