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Notice descriptive – Brève

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Change of name of Steamer ISAAC MAY to ORION - Min. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1891/02/17 authority for

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1891-0373

Date de réception :

1891-02-28

Date d'examen :

1891-03-10

Date d'approbation :

1891-03-11

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 573, -3414 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

45733

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-04