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Notice descriptive – Brève

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Leave of absence to Samuel Gervais, Ry [Railway] Mail Clerk, Montreal - P.M. Genl [Post Master General] 1891/01/22 recs [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1891-0156

Date de réception :

1891-01-23

Date d'examen :

1891-01-26

Date d'approbation :

1891-01-28

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 571, -3413 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

45516

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24