Recherche dans la collection - Dossier du registre central, série 10055 [document textuel]

Notice descriptive – Brève

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Dossier du registre central, série 10055 [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1953-1988.

Référence :

RG24-G-1, 1989-90/094 GAD, 117-000094-X

Ancien no du BAN :

117-000094-X

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

45324

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1953-1988.

Lieu de création :

Canada

Étendue :

4,80 m de documents textuels.

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Papier) L'instrument de recherche 24-67 (anciennement 24-128) est une liste: contenant, no. de dossier, titre de dossier et date. 24-67 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Note générale :

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L'acquisition consiste en dossiers appartenant à la série 10055 du système de classification du Service du registre central en vigueur depuis 1965. Le titre officiel est "Aspects de l'équipement et approvisionnements - Recherche et développement". Cette acquisition réfère uniquement aux documents produits par seulement deux entités administratives placées sous la responsabilité du sous-ministre adjoint (Matériel): le Bureau des systèmes d'armes, des études techniques et de la maintenance du matériel et le Bureau de la recherche et du développement.
La presque totalité des dossiers a été produit par les diverses divisions du Bureau des systèmes d'armes, des études techniques et de la maintenance du matériel entre 1953 et 1988. Ce bureau est "chargé de la conception, du génie, de la maintenance et de la normalisation de tous les systèmes d'armes, systèmes d'appui et équipement connexe à l'intention des Forces canadiennes. Elle élabore et recommande des politiques et des programmes sur les munitions. Elle conseille et coordonne leur mise en application". (Accès. Registre. 1988, p. 68-12). Ainsi, ce sont des dossiers de projets menés surtout par le bureau du directeur du Génie terrestre et maintenance, lequel s'occupe entre autre chose du fourniment et de l'équipement terrestre électronique. Des projets sont confiés aux différents centres de recherche.
Quelques dossiers proviennent du Bureau de la recherche et du développement. Le bureau est plus particulièrement "chargé d'élaborer et de réaliser le programme de recherche et de développement du Ministère. Il participe à l'élaboration et à la mise en application des politiques ministérielles touchant les activités de recherche et de développement; il surveille et dirige l'exploitation des centres de recherche pour la défense". (Accès. Registre. 1988, p. 68-12). Ce bureau a été créé en 1974 après le démantèlement du Conseil de recherche pour la défense.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R112-5354-7-E
R112-5354-7-F
R112-6817-4-E
R112-6817-4-F
RG24
RG24-G-1

Ancien no de référence archivistique :

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RG24-G-1

Autre no d'acquisition :

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1989-90/094 GAD
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [RG24 1989-90/094] 1--16

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

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