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Notice descriptive – Brève
1
Atlantic Region Marine Safety Directorate records [textual record]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

[1949-2011].

Référence :

R184-557-9-E, RG12

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4488779

Contexte de cette notice :

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Department of Transport fonds

Marine Safety Directorate

Atlantic Region Marine Safety Directorate records
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

[1949-2011].

Lieu de création :

Canada

Étendue :

ca. 21 m of textual records

Langue du document :

anglais
Acquisition :

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Marine Safety Directorate Admin Records [textual record]

Safety surveys, search and rescue, marine pollution and other records of the Atlantic Region [textual record]

Marine safety records of the Atlantic Regional Office [textual record]
Portée et contenu :

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This is a preliminary record. Please consult the attached accessions.

Sub-series consists of records created and/or maintained by the Atlantic Region of the Marine Safety Directorate of Transport Canada.

Information additionnelle :

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Versements complémentaires :

Further accruals are expected.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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05-1210-06 HFRC
2000/005
2001/012
2006-00872-2
2013-00179-7
2018-00421-2
97-0602-04 HFRC
R184
RG12

Ancien no de référence archivistique :

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RG12
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

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