Recherche dans la collection - Trent Valley Canal - Min R and C [Minister of Railways and Canals] 1890/11/24 recs [recommends] settlements of claims of Wm [William] Northey for certain damages arising out of erection of dam at Lovesick Rapids
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Notice descriptive – Brève 
Trent Valley Canal - Min R and C [Minister of Railways and Canals] 1890/11/24 recs [recommends] settlements of claims of Wm [William] Northey for certain damages arising out of erection of dam at Lovesick Rapids
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1890-2648Date de réception :1890-11-25Date d'examen :1890-11-28Date d'approbation :1890-11-29Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 567, -3411 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :44362 -
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