Recherche dans la collection - Pier, St. Jean, Port Joli, [Quebec Minister] of [Public Works] July 12/77, $2000 placed at disposal of Municipality
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Notice descriptive – Brève Pier, St. Jean, Port Joli, [Quebec Minister] of [Public Works] July 12/77, $2000 placed at disposal of Municipality
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1877-0669Date de réception :1877-07-12Date d'examen :1877-07-12Date d'approbation :1877-07-12Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 358, -3320 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :4426 -
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