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Notice descriptive – Brève

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Change of residence of Spanish Consul General from Quebec to Montreal - S.S. [Secretary of State] 1890/10/20 states no objection to the

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1890-2433

Date de réception :

1890-10-23

Remarques :

Entered in error - See 283 II

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

44147

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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