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Notice descriptive – Brève

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Trent Valley Canal and dry dock at Bobcaygeon - Min R and C [Minister of Railways and Canals] 1890/10/14 recs [recommends] approval of tariff for wintering of vessels on the

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1890-2372

Date de réception :

1890-10-15

Date d'examen :

1890-10-21

Date d'approbation :

1890-10-31

Remarques :

O.C. [Order in Council]

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 565, -3410 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

44085

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-06-27