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Notice descriptive – Brève

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Ottawa and Gatineau Valley Rwy [Railway] - Min R and C [Minister of Railways and Canals] 1890/09/26 recd [recommends] approval of an order of the Rwy Comtee [Railway Committee] authorizing the Rwy [Railway] Co to carry this line along the highway in Wakef

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1890-2284

Date de réception :

1890-09-27

Date d'examen :

1890-09-27

Date d'approbation :

1890-10-01

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 565, -3410 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

43997

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-04