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Notice descriptive – Brève

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Appointment of Emiel Wiesener as fishery overseer, tps [townships] Mulgrave and Lathbury, Ottawa River - Min M and F [Minister of Marine and Fisheries] 1890/07/30 recs [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1890-1946

Date de réception :

1890-07-30

Date d'examen :

1890-08-04

Date d'approbation :

1890-08-08

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 563, -3410 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

43659

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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