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Notice descriptive – Brève Trent Valley Canal, Buckhorn Dam - Min R and C [Minister of Railways and Canals] 1890/07/21 paymt [payment] of damages to the following: H. Fitzgerald, Mrs. Johanna Sullivan and Michael Crough
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1890-1895Date de réception :1890-07-22Date d'examen :1891-01-16Date d'approbation :1891-01-17Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 570, -3412 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :43608 -
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