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Notice descriptive – Brève

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Montreal harbour improvement - Min P.W. [Minister of Public Works] 1890/07/02 recs [recommends] payment of $1,000 to Mr. R. Lebrun, French engineer, for certain plans respecting

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1890-1780

Date de réception :

1890-07-02

Date d'examen :

1890-07-02

Date d'approbation :

1890-07-05

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 561, -3409 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

43493

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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