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Notice descriptive – Brève

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Leave of absence to R.S. Beasley, messenger, I.R. [Inland Revenue] Office, Hamilton - Min I.R. [Minister of Inland Revenue] 1890/06/24

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1890-1684

Date de réception :

1890-06-24

Date d'examen :

1890-06-27

Date d'approbation :

1890-07-01

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 561, -3409 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

43397

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-05-10