Recherche dans la collection - Leave of absence to Judge S.J. Lane, County of Grey, and appt [appointment] of Duncan Morrison as deputy judge of the county to act during the - Min Justice [Minister of Justice] 1890/06/10 recs [recommends]
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Notice descriptive – Brève 
Leave of absence to Judge S.J. Lane, County of Grey, and appt [appointment] of Duncan Morrison as deputy judge of the county to act during the - Min Justice [Minister of Justice] 1890/06/10 recs [recommends]
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1890-1590Date de réception :1890-06-18Date d'examen :1890-06-24Date d'approbation :1890-06-27Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 560, -3408 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :43303 -
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