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Notice descriptive – Brève

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Appointment of Pierre Gouvremont as harbour master of Sorel, Quebec - Min M and F [Minister of Marine and Fisheries] 1890/05/08 recds [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1890-1228

Date de réception :

1890-05-16

Date d'examen :

1890-05-19

Date d'approbation :

1890-05-20

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 558, -3407 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

42941

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-04