Recherche dans la collection - Trent Valley Canal - Min R and C [Minister of Railways and Canals] 1890/02/26 recomds [recommends] cancellation of sections 64, 65, 66 and 67 of the canal regulations appr [approved] by O.C. [Order in Council] 1889/10/26
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Notice descriptive – Brève 
Trent Valley Canal - Min R and C [Minister of Railways and Canals] 1890/02/26 recomds [recommends] cancellation of sections 64, 65, 66 and 67 of the canal regulations appr [approved] by O.C. [Order in Council] 1889/10/26
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1890-0556Date de réception :1890-02-26Date d'examen :1890-03-03Date d'approbation :1890-03-03Remarques :O.C. [Order in Council]Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 554, -3406 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :42269 -
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