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Notice descriptive – Brève

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Ordnance land Isle aux Cochons opposite Sorel, Quebec - Min Int [Minister of the Interior] 1890/01/24 recs [recommends] sale to Hon. J.B. Guevremont

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1890-0241

Date de réception :

1890-01-28

Date d'examen :

1890-02-22

Date d'approbation :

1890-02-24

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 554, -3406 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

41952

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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