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Notice descriptive – Brève
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Grand livre des numéros d'enregistrement 4 000 à 6 288 [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

[1919-1976].

Référence :

R227-246-5-F, RG29, Numéro de volume : 3722

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4166331

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de la Santé

Sous-fonds Direction générale de la protection de la santé

Registres des spécialités pharmaceutiques ou médicaments brevetés

Grand livre des numéros d'enregistrement 4 000 à 6 288
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

[1919-1976].

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

0,03 m de documents textuels

Portée et contenu :

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La pièce se compose d'un grand livre en vertu de la Loi sur les spécialités pharmaceutiques ou médicaments brevetés. Les rubriques modèles du grand livre sont les suivantes : le numéro d'immatriculation, le nom de l'article, le nom et l'adresse en vertu de la Loi; le numéro de dossier, la date de l'enregistrement, la date d'annulation; les remarques.

Cette pièce indique les préparations ayant les numéros d'enregistrement 4 000 à 6 288, le numéro d'enregistrement 4 000 est en date du 29 septembre 1919; le numéro d'enregistrement 6 288 est en date du 20 juin 1920.

Nom(s) additionnel(s) :

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Canada. Santé et bien-être social Canada

Instrument de recherche :

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(Aucun instrument de recherche) (Limites non établies)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le titre des pages du grand livre.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG29
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [R227] 3722

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-24