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Notice descriptive – Brève

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Trent Valley Canal Commission - Min Rys and C [Minister of Railways and Canals] 1887/12/10 recds appointt [recommends appointment] of Dr. L.E. Oliver as secretary of the

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1887-2471

Date de réception :

1887-12-10

Date d'examen :

1887-12-14

Date d'approbation :

1887-12-17

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 512, -3390 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

41536

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24